Informations Légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l'Économie Numérique, nous vous informons que :
le présent site "www.federationkravmaga.com" est la propriété de la fédération loi 1091 KMFDA déclarée en préfecture sous le numéro W751244672.
Le directeur de la publication du site web "www.federationkravmaga.com" est :
Sébastien Marie - Contact : contact@federationkravmaga.com
Le prestataire assurant le stockage direct et permanent est :
1&1 Internet SARL
7, place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex

Limitation de responsabilité
L'utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence pour accéder, utiliser ce site et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.
L'utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible sans interruption, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées aux réseaux de communications ou de problèmes techniques.
Pour des raisons de maintenance, KMFDA se réserve le droit d'interrompre le site à tout moment.
KMFDA met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

Droits de propriété intellectuelle
La conception générale, ainsi que les textes, images animées ou non, sons, savoir faire et tout autres éléments composants le site sont la propriété exclusive de KMFDA et/ou de ses fournisseurs.
L'ensemble de ce site relève de la législation française sur le droit d''auteur et la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 (article L112-3), et dont KMFDA est productrice.
La reproduction de tout ou partie de ce site (autre que techniquement nécessaire à sa consultation) sur un support électronique quel qu'il soit est expressément interdite.
La reproduction d'un élément de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des deux conditions suivantes :
- respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte,
- citation claire et lisible de la source sous la forme suivante - par exemple - : "ce document provient du site KMFDA.fr. Droits de reproduction réservés et strictement limités". L'adresse internet du site
"www.krav-maga-federation.fr" doit toujours figurer dans la référence. L'utilisation du contenu du site en contravention avec ces prescriptions vaut contrefaçon au sens de l''article 335-2 du Code de la propriété intellectuelle. Outre des dommages et intérêts au titre de la responsabilité civile, celle-ci peut être pénalement sanctionnée de 300 000 euros d'amende et/ou de 3 ans d'emprisonnement.
Tous liens hypertextes mis en place vers le présent site web www.kravmaga-federation.fr depuis d''autres ressources présentes sur le réseau Internet, doivent impérativement faire l'objet d'une autorisation écrite et expresse de KMFDA. A cette fin, merci de prendre contact avec nous. KMFDA décline toute responsabilité relative au contenu des sites Internet vers lesquels des liens hypertextes pourraient renvoyer depuis le site "www.krav-maga-federation.fr"

Informatique et Liberté
Délibération n°2010-229 du 10/06/2010 dispensant de déclaration les traitements automatisés de données à caractère personnel mis en oeuvre par des organismes à but non lucratif, abrogeant et remplaçant la délibération n°2006-130 du 9 mai 2006.
Toutefois, les traitements automatisés de données nominatives réalisés à partir du site web
"www.krav-maga-federation.fr" ont été traités en conformité avec les exigences de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
L'utilisateur est notamment informé que conformément à l'article 32 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les informations qu'il communique par le biais des formulaires présents sur le site sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinées à KMFDA en tant que responsable du traitement à des fins de gestion administrative et/ou commerciale.
L'utilisateur est informé qu'il dispose d'un droit d'accès, d'interrogation et de rectification qui lui permet, le cas échéant, de faire rectifier, compléter, mettre à jour, verrouiller ou effacer les données personnelles le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte, l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.
L'utilisateur dispose également d'un droit d'opposition au traitement de ses données pour des motifs légitimes ainsi qu'un droit d'opposition à ce que ces données soient utilisées à des fins de prospection commerciale.
L'ensemble de ces droits s'exerce auprès de KMFDA par courrier accompagné d'une copie d'un titre d'identité comportant une signature à adresser à :
KMFDA - 111 AVENUE VICTOR HUGO 75784 PARIS CEDEX 16

KRAV MAGA FEDERATION

//federationkravmaga.com/kmfda/wp-content/uploads/2018/08/KMF_logo_accroche_blanche.png

Prenez contact avec la Krav Maga Federation pour toute question ou renseignement.

Instagram

Newsletter